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Peut-on retirer la cloison de séparation dans un fourgon aménagé ?

Après l’aménagement de notre Touran, place à un Vito ! Nous vous partagerons sûrement quelques étapes phares de l’aménagement du fourgon, mais avant tout, place à une question existentielle pour tous ceux qui acquièrent un utilitaire. Cette réflexion est la possibilité de retirer la cloison de séparation entre la cabine et l’espace de chargement, pour les véhicules immatriculés en tant que CTTE (Camionnette). Dans cet article, nous allons explorer les aspects réglementaires et pratiques de cette modification. Nous avons contacté directement la DREAL de notre région (Nouvelle-Aquitaine).

Contexte réglementaire

La réglementation applicable aux véhicules utilitaires est définie par la directive européenne 2007/46. Cette directive stipule que le transport de personnes et de marchandises dans le même compartiment est autorisé, sous certaines conditions.

Conditions pour les véhicules récents

Pour les véhicules dont la réception de base (indiquée dans le champ K du certificat d’immatriculation) est postérieure au 28/10/2012, la zone de chargement doit être équipée de dispositifs de protection spécifiques. Ces dispositifs doivent :

  1. Protéger les passagers contre le déplacement de la cargaison pendant la conduite, notamment en cas de freinage brusque ou d’embardée.
  2. Être conformes aux dispositions des sections 3 et 4 de la norme ISO 27956:2009 “Véhicules routiers – Arrimage des charges à bord des camionnettes de livraison – Exigences et méthodes d’essai”.

Cas des véhicules plus anciens

Pour les véhicules avant le 28/10/2012 (toujours champ K), comme pour nous un Vito II de 2014 (2007 dans le champ K), la réglementation est moins stricte. Il est légalement possible de retirer la cloison de séparation.

Implications pratiques

Bien que le retrait de la cloison soit autorisé pour les véhicules plus anciens, il est important de prendre en compte plusieurs aspects :

  1. Sécurité : Même si ce n’est pas légalement obligatoire, il est fortement recommandé d’installer des dispositifs d’arrimage ou de protection pour sécuriser le chargement et protéger les occupants.
  2. Responsabilité : En l’absence de cloison, il incombe au propriétaire du véhicule de s’assurer que le chargement est correctement arrimé pour ne pas présenter de risque en cas d’accident.
  3. Assurance : Il est crucial d’informer votre assureur de toute modification apportée au véhicule, y compris le retrait de la cloison. Certains assureurs peuvent avoir des exigences spécifiques ou des implications sur votre contrat. Dans notre cas, notre assureur (la Macif), suit la réglementation et les indications de la DREAL.
  4. Usage du véhicule : Si votre véhicule est utilisé à des fins strictement personnelles (comme pour un fourgon aménagé), cela peut influencer la décision de retirer la cloison.

Options alternatives

Si le retrait complet de la cloison vous semble trop radical, vous pouvez envisager des solutions intermédiaires :

  1. Retrait partiel : Certains propriétaires choisissent de ne retirer que la partie haute de la cloison (ce que nous allons faire), ce qui permet de conserver une certaine séparation et donc une protection tout en améliorant la communication entre l’avant et l’arrière du véhicule. L’objectif est de pouvoir passer de l’avant à l’arrière en cas d’urgence tout en conservant un maximum d’isolation.
  2. Cloison amovible : Une autre option consiste à installer une cloison amovible ou pliable, offrant ainsi plus de flexibilité dans l’utilisation de l’espace.
  3. Refaire une cloison : On retrouve aussi beaucoup de personnes qui retirent la cloison d’origine pour en refaire une en bois par exemple pour mieux correspondre à l’aménagement de leur van.

Conclusion

En résumé, pour les véhicules utilitaires immatriculés (champ K) avant le 28/10/2012, il est légalement possible de retirer la cloison de séparation. Cependant, cette décision doit être prise en considérant attentivement les aspects de sécurité, de responsabilité et d’assurance.

Avant d’entreprendre toute modification, nous vous recommandons de :

  1. Consulter votre assureur pour comprendre les implications sur votre contrat.
  2. Réfléchir à des solutions de sécurité pour vos effets ou vos meubles.

N’oubliez pas que la sécurité doit toujours être la priorité, quelle que soit la configuration choisie pour votre fourgon aménagé.

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